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12 juin 09
Au fil du séance de travail du conseil municipal
Le maire, Jean-Pierre Florentin, a réuni mardi soir l'ensemble de
ses conseillers municipaux pour une séance de travail du conseil
municipal. Les élus ont ainsi débattu des différents sujets inscrits
à l'ordre du jour. Modification de statuts de la communauté de
communes. - Les élus ont eu à statuer sur une modification de
statuts de la communauté de communes concernant les actions sociales
d'intérêt communautaire, avec compétences optionnelles de création
et gestion d'un service de portage de repas à domicile. Ils ont dû
se pencher aussi sur la compétence facultative, motion de transport,
avec organisation et gestion du transport scolaire par délégation du
Département.
Acquisition de terrain. - Pour faire suite à la concrétisation de la
réalisation du nouveau lotissement "le Chaneau", onze parcelles sont
octroyées à l'OPAC et six parcelles sont ouvertes à la vente (lieu
jouxtant l'Adapei). Ce projet a déjà été voté en budget.
La commune se trouve confrontée à l'obligation de créer un bassin
sec de 700 m3 sur une surface d'environ 1 200 m2.
La décision est prise d'acquérir cette surface de terrain à M.
Munier, sur une parcelle située à 75 m du site, sur une totalité de
terres lui appartenant. Le prix est fixé à 2 € le M2 plus une
indemnité de perte de culture sur l'ensemble de la parcelle et les
frais de terre pour les travaux réalisés sur sa parcelle.
Le classement en terrain constructible est également décidé pour la
moitié de la totalité de son terrain. Acquisition de biens. - La
commune acquiert les biens et parcelles de M. Michel Langonet,
situées au Haut Bourg et reprend l'indivision de sa sœur pour la
somme de 85 000 €. Cette délibération est prise dans le but de
détruire et de libérer de la place constructible.
Une procédure de récupération de bien-jugé sans maître est lancée
sur un terrain voisin ayant appartenu à Albertine Brahhmer, née en
1880 à Châtenois (section AD parcelle n° 263).
Garderie scolaire. - Le bilan de la garderie scolaire étant jugé
relative ment positif, l'action est reconduite en septembre aux
horaires suivants.
Le service fonctionnera toujours de 6 h 50 jusqu'à 8 h 20 pour le
matin de 11 h 30 à 13 h 30.
Le repas est possible à la halte-garderie.
Enfin le soir, l'activité est prévue de 16 h 30 à 18 h 30.
Opération "école numérique rurale
- La commune se positionne sur le projet national "école numérique
rurale", ouvert aux communes de moins de 2000 habitants.
Elle espère être sélectionnée parmi les 55 communes vosgiennes pour
l'obtention d'une subvention de 80%.
Une subvention qui sera toutefois plafonnée à 9 000 E.
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