19 sept. 09

Conseil municipal

Le conseil municipal se réunira le 21 septembre à 18 h 15, en mai­rie. A l'ordre du jour : décisions municipales, modifications des sta­tuts du syndicat mixte départemental d'électricité, fixation du taux de l'indemnité représentative de logement des instituteurs pour l'exer­cice 2008, gestion de l'accès sécurisé des locaux, redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz, dons au musée de la lutherie, demande de subventions au fonds régional d'acquisition pour les musées, demande de subvention con­cernant les projets culturels de la ville au titre de l'année 2010, demande de subvention à 'la région Lorraine pour l'aménagement de bourg du quartier du Murget - 3e tranche, demande de subventions pour l'acquisition de jeux à la ludothèque, modification du tableau des emplois, décisions modificatives n° 3/2009 du budget de la ville, acquisition d'une bande de terrain pour création d'un chemin de défruitement au Haut-de-Chaumont, questions diverses.

02 sept.-09

Recensement militaire

Il devra être procédé d'ici au 30 septembre aux opérations de recensement militaire applicables à la 3ème période de L’année 2009 et qui concernent les jeunes gens et jeunes filles rattachés à la classe `2013". Les personnes qui devront être recensées à cette occasion seront :

Celles nées en juillet, août, septembre 1993.

D'autre part, les personnes devenues françaises entre 16 et 25 ans et qui doivent se faire recenser avant la fin du Mois Suivant celui au cours duquel elles auront reçu notification de la décision administrative leur conférant la nationalité, française,

Enfin les personnes françaises venant de dépasser I'âge des 19 ans et qui n'ont pas répudié ou décliné la nationalité française entre 18 et 19 ans, alors qu'elles en avaient la possibilité du fait de la détention d'une autre nationalité

Il conviendra donc à ses personnes de venir s'inscrire à la mairie du domicile avec le livret de famille et la carte d'identité avant le 10 septembre.